Document provisoire — à valider juridiquement avant lancement

Conditions générales de vente

Objet

Création, mise en ligne, hébergement et maintenance de sites internet pour professionnels.

Prix

Les prix sont exprimés hors taxes. L'estimation affichée avec la démo est calculée automatiquement selon les options choisies ; elle est confirmée au moment de la commande. Les demandes hors catalogue font l'objet d'une validation par notre équipe.

Commande et règlement

La commande est passée en ligne depuis la démo, en acceptant le devis et les présentes conditions. Selon le mode proposé, elle est réglée en ligne ou sur facture. La commande déclenche la création du site, qui est mis en ligne automatiquement à partir de la démo validée. Modalités de facturation, délais de paiement et droit de rétractation : à compléter.

Abonnement de maintenance

L'abonnement mensuel couvre l'hébergement, la sécurité, les sauvegardes, la correction des bugs et les petites modifications décrites sur la page d'accueil. Il exclut le marketing et la gestion des réseaux sociaux. Conditions de durée et de résiliation : à compléter.

Contenus

Le client garantit disposer des droits sur les contenus qu'il fournit Le site reprend les textes de la démo qu'il a validée ; il peut demander des corrections à tout moment depuis son espace client.